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Déchéance de terme d’un prêt immobilier: que faire?

La déchéance de prêt: qu’est ce que c’est?

La déchéance de terme d’un prêt est pris par le créancier, la banque ou l’organisme financier qui a émis le prêt. Elle est décidée quand un débiteur n’a pas payé ses mensualités en temps voulu. La conséquence de la déchéance du terme peut avoir un fort impact sur la situation financière d’un ménage car la totalité des capitaux restant dus est alors exigée par le créancier. Le créancier, s’il est inscrit (le prêt est garanti par une hypothèque), le créancier pourra faire saisir le logement du débiteur

La vente à réméré permet d’annuler la saisie immobilière

Lorsque la procédure de saisie immobilière commence, il est très difficile de pouvoir l’annuler ou la suspendre. Si le débiteur souhaite conserver son bien, la vente immobilière est alors une solution idoine. En effet le débiteur peut alors demander au juge d’exécution, la vente amiable de son bien. Le vente du bien peut-être alors une vente à réméré ou autrement dit une vente avec la faculté de rachat. La vente à réméré permet de vendre un bien rapidement, le juge d’exécution ne peut donner qu’un délai de 4 mois pour la vente amiable du bien. Cette période étant courte, la vente à réméré permet de trouver un acquéreur plus rapidement que la vente immobilière ordinaire et la vente à réméré per met surtout d’avoir la faculté de le racheter.

Point d’attention: Le saisi a-t-il la capacité de racheter son bien

Cependant, avant de vous engager dans une vente à réméré, nous (Solvere Finance), conseillons à nos clients de vérifier s’ils remplissent les conditions pour racheter leur bien. Nous nous assurons dans ce cas que nos clients, ne sont pas trop âgés pour qu’ils puissent souscrire un nouveau prêt immobilier pour le rachat de leur bien, que leurs revenus est suffisamment important pour être éligible à un prêt et nous vérifions aussi, que la vente de leur bien à réméré couvre le remboursement total de l’ensemble des dettes afin de pouvoir défiché nos clients.

Les solutions alternatives à la vente à réméré

Toutes les personnes ayant vu la déchéance de leurs prêts ne sont pas éligible à une opération de vente immobilière à réméré. Dans ce cas, un dossier de surendettement à la banque de France peut être déposé.  La commission de surendettement qui a le pouvoir d’ordonner la suspension des paiements et permettre un plan d’apurement des traites antérieures qui sont restées impayées. L’emprunteur dispose alors de 8 années pour les apurer.

La vente d’un bien à réméré, la panacée?

Je vois souvent des clients qui ont un sentiment double quand ils viennent de signer une vente à réméré. D’un côté, ils sont tristes d’avoir vendu leur bien, qui leur ait pour la plus part, cher, sinon il y aurait aucun intérêt pour avoir une faculté de rachat lié à la vente du bien. Mais ils sont aussi soulagés et contents de savoir qu’ils n’auront plus à faire aux services contentieux ou recouvrement des organismes de crédits auxquels ils avaient souscrits des prêts.

Alors certes, la vente à réméré peut apparaître un soulagement, mais ce n’est que la première phase d’une opération de réméré. Et la phase de rachat n’est pas moins stressante que la période difficile avant la vente, où on redoute de décrocher son téléphone de peur que ce ne soit encore l’appel d’un créancier. C’est vrai que chez Solvere Finance, la proposition qui est faite à nos clients, est une proposition où la stratégie de rachat est réfléchie et prévu en fonction des cas des dossiers, mais même si le rachat est faisaible, ce n’est pas une raison pour croire que c’est gagné d’avance. Cette période est très critique, car tout dérapage peut entraîner à terme la perte du bien: une maladie, la perte d’un emploi ou tout simplement des dépenses indispensable imprévues, panne de voiture par exemple, essentielle pour aller au travail. Alors même, si le réméré a souvent permis d’éviter une situation pire (saisie immobilière, vente de la maison), l’opération de réméré est vraiment un soulagement quand le rachat du bien est effectuée et le patrimoine conservé. Le réméré n’est pas la solution miracle, ni la panacée, mais elle est souvent la dernière chance, ou la seconde chance dans un système qui laisse peu de place au deuxième chance. Mais cette solution (l’opération de réméré) nécessite du travail, de la motivation, des sacrifices et une prise de risque. Ne nous voilons pas la face.